Mentions légales

Le site www.angine-blanche.fr est édité par :

Licence WEB SAS
SAS au capital de 5000 euros

N°SIRET : 793 562 372 R.C.S. La Rochelle
N° T.V.A. : FR 26 793562372
Présidente : Nathalie Millasseau
Le directeur de la publication est Nathalie Millasseau

Le site angine-blanche.fr est hébergé par :
SAS OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419

1. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.angine-blanche.fr implique l’entière acceptation des conditions générales d’utilisations mentionnées ci-dessous.
Les conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.angine-blanche.fr sont donc invités à les consulter de manière Ce site est accessible à tout moment aux utilisateurs.

2. Gestion des données personnelles

Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion.
Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui, si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser:

Par courrier :
Licence WEB SAS
52 avenue Leopold Robinet
17000 La Rochelle

Ce droit s’exerce, en effectuant sa demande écrite et signée en justifiant de son identité.

3. La déclaration CNIL

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles, selon la Délibération n° 2010-229 du 10 juin 2010 www.cnil.fr.

4 . Description des services fournis

Présentation des prestations de locations de barques, canoës, vélos dans le Marais Poitevin.

Ce site a été conçu  par :

LICENCE WEB SASU

Tous les informations indiquées sur le site www.angine-blanche.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site  www.angine-blanche.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

5. Propriété intellectuelle

La structure générale du site  www.angine-blanche.fr, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et  vidéos la composant, sont la propriété la Licence WEB SAS. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit auprès de Licence WEB SAS,  est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité

Le site utilise la technologie JavaScript.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site soit d’un bug ou d’une incompatibilité. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

7. Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Délibération n° 2010-229 du 10 juin 2010.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).